Lorsque vous mettez vos compositions en ligne sur certains sites, vous autorisez [parfois] le téléchargement de ces dernières.

Par la même occasion, il vous est proposé de choisir une licence "creatives commons".

Cette licence a pour but de faire connaître à toute personne intéressée les droits que vous lui conférez sur votre composition.

Ainsi vous pouvez exiger de l'utilisateur qu'il mentionne votre nom, pseudo lors de l'utilisation au titre de votre droit de paternité.

Selon le degré de la licence choisie, vous avez la possibilité d'interdire un usage commercial de votre composition. Il vous est même permis de contraindre l'utilisateur à reprendre une licenceidentique à la vôtre s'il est amené à faire une exploitation de votre compostion.

Enfin, vous pouvez lui interdire de modifier, transformer adapter votre composition.

Lorsque l'utilisateur télécharge votre oeuvre, il s'engage à respecter la licence qui va avec, de cette manière, toute utilisation non prévue dans la licence pourra être sanctionnée.

Chers Bloggers

quelques mots à propos du droit d'auteur:

Peut-on reproduire une oeuvre existante ?

Par principe, il est interdit de reproduire l'oeuvre d'un auteur.

Cependant, il existe des exceptions comme l'exception pour courte citation.

Les conditions de validité de l'exception pour courte citation :

Elles sont prévues par l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle

1. L'oeuvre citée doit impérativement avoir été divulguée,
2. La citation doit être brève,
3. Celui qui utilise la citation doit le faire à des fins ayant un caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou à titre d'information, en intégrant l'oeuvre citée dans la sienne,
4. La personne citant l'oeuvre doit indiquer ses sources (attention le lien vers le site Internet ne suffit pas),
5. Il est interdit de dénaturer l'oeuvre que l'on cite.

Lorsque vous n'entrez pas dans le champ d'application de cette exception vous êtes considéré comme un contrefacteur (3 ans de prison et 300 000 Euros d'amende).

Pour information :

La reproduction, de paroles de musique de votre chanteur préféré sur votre blog, sera considérée comme de la contrefaçon. Vous pouvez reproduire une partie de la chanson pour expliquer ce que vous comprenez/ressentez..., dans cette hypothèse, la courte citation sera admise.

La reproduction de photographie pour illustrer votre blog est interdite, mais si vous l'utilisez comme accessoire à l'un de vos écrits, il est possible que ce soit admis.

Cependant, en ce qui concerne les photos, les juges font une appréciation au cas par cas. Par conséquent, rien n'est jamais sûr.

Maintenant que vous connaissez les règles élémentaires, tous à vos blogs !!!!